→ INTRODUCTION GENERALE A LA FISCALITE INTERNATIONALE (20h) - Guy GEST – Professeur à l'Université PARIS II
Cet enseignement, dispensé à l'Université, au début de la formation, a pour objet d'initier les étudiants aux questions fondamentales, aux concepts et aux techniques de la fiscalité internationale : principe de territorialité des impôts, phénomènes de double imposition et d'évasion fiscale internationale, régime juridique et technique des conventions fiscales internationales.
→ FISCALITE INTERNATIONALE DES ENTREPRISES (28h) - Cyril VALENTIN et Laurent DABERNAT – Professeurs à HEC
Cet enseignement, dispensé à HEC, a pour objet de présenter les questions de fiscalité directe liées à l'activité internationale des entreprises.
→ FISCALITE INTERNATIONALE DES PERSONNES PHYSIQUES (25h) - Guy GEST – Professeur à l'Université PARIS II
Cet enseignement, dispensé à l'Université, a pour objet d'étudier les règles d'imposition des personnes physiques, tant au titre du revenu que du patrimoine, dans un contexte international à la fois sous l'angle du droit interne et sous celui des conventions fiscales internationales.
→ FISCALITE EUROPEENNE (25h) - Benoît DELAUNAY – Professeur à l'Université PARIS II
Cet enseignement, dispensé à l'Université, porte sur le volet fiscal de la construction européenne = règles de conduite fiscales imposées aux Etats par le droit communautaire et rapprochement des législations nationales (TVA, fiscalité directe des entreprises, fiscalité de l'épargne,…).
→ DROIT DOUANIER (25h) - Benoît DELAUNAY – Professeur à l'Université PARIS II
Cet enseignement, dispensé à l'Université, a pour objet l'étude de la réglementation et de la pratique douanière.
→ DROIT FISCAL COMPARE (20h) - Intervenants d'Universités étrangères
Cet enseignement, dispensé à l'Université, par des professeurs étrangers invités a pour objet d'initier les étudiants à l'organisation de systèmes fiscaux étrangers et à l'approche comparative des questions fiscales internationales.
→ EVASION ET FRAUDE FISCALES INTERNATIONALES (40h) - Guy GEST et Benoît DELAUNAY – Professeurs à l'Université PARIS II
Ce séminaire, dispensé à l'Université, a pour objet l'étude approfondie et pratique des instruments et structures de l'optimisation fiscale internationale, ainsi que des règles internes et conventionnelles et des pratiques internationales tendant à en limiter et en réprimer les excès.
→ INTERNATIONAL EQUITY MARKET & STOCK MARKET TAKEOVERS (25h) - David VAILLANT – Professeur à HEC
Ce séminaire, dispensé à HEC, a pour objet de familiariser les étudiants avec la pratique des introductions de sociétés sur les marchés règlementés et les OPA.
→ COMPTABILITE DES OPERATIONS INTERNATIONALES (20h) - Laurent MIANNEY – Professeur à HEC
Ce séminaire, dispensé à HEC, vise à l'étude approfondie des techniques comptables appliquées aux opérations internationales des entreprises.
→ FISCALITE INTERNATIONALE DES OPERATIONS FINANCIERES (20h) - Claire ACARD – Avocat associé chez Ernst & Young
Ce séminaire, dispensé à l'Université, a pour objet d'étudier les aspects fiscaux internationaux de structures et d'instruments financiers relevant de la pratique des entreprises.
→ FISCALITE EUROPENNE APPROFONDIE (20h) - Philippe MARTIN – Conseiller d'Etat
Ce séminaire, dispensé à l'Université, a pour objet d'apporter un éclairage complémentaire aux enseignements d'introduction au droit fiscal international et de fiscalité européenne vu par le prisme du juge fiscal.
→ ACTUALITE DE LA FISCALITE INTERNATIONALE ET EUROPENNE (10h)
Ce module d'enseignement, dispensé à l'Université, permet d'accueillir des conférences d'actualité de personnalités extérieures
→ À ces enseignements s'ajoute le BUSINESS GAME (36h) animé par Nicole STOLOWY Professeur à HEC au sein du cabinet Linklaters ainsi que les conférences d'actualités et les conférences mensuelles du CEFEP.
